Déposée le 5 décembre 1997 par DROUVIN Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUETTE 'N CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est DROUVIN Jean-François, domicilié(e) 24 avenue des Fleurs, 59110 LA MADELEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DROUVIN - France.
La marque COUETTE 'N CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE 'N CO est expirée depuis le 5 décembre 2007.
DROUVIN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : COUETTE CANYON
DROUVIN Jean-François - 24 avenue des Fleurs, 59110 LA MADELEINE - France
Jean-François DROUVIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; accessoires à rideaux : anneaux et crochets à rideaux, galets et patères à rideaux, rails et tringles à rideaux ; embrasses non en matières textiles ; literie (à l'exception du linge) ; couettes ; sacs de couchage ; oreillers ; traversins ; coussins ; galettes de chaise. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ou d'essuyage, gants de ménage ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; tissus au mètre ; voilage et double-rideaux en matières textiles ou plastiques, stores en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; plaid ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain ; revêtements de meubles en matières textiles. Peignoirs de bain ; pyjamas ; tabliers ; chaussons. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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