Déposée le 5 décembre 1997 par DROUVIN Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUETTE CANYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est DROUVIN Jean-François, domicilié(e) 24 avenue des Fleurs, 59110 LA MADELEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DROUVIN - France.
La marque COUETTE CANYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUETTE CANYON est expirée depuis le 5 décembre 2007.
DROUVIN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : COUETTE 'N CO
DROUVIN Jean-François - 24 avenue des Fleurs, 59110 LA MADELEINE - France
Jean-François DROUVIN - France
Inscription le 20 novembre 2000 - Rejet partiel n°311741 - Publication au BOPI 2000-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; accessoires à rideaux (à l'exception des dispositifs électriques à manuvrer les rideaux) ; literie (à l'exception du linge) ; couettes ; sacs de couchage ; oreillers ; traversins ; coussins ; galettes de chaise. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine ou faïence, verrerie ; torchons (chiffons) de nettoyage ou d'essuyage, gants de ménage ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette. Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; tissus au mètre ; voilage et double-rideaux en matières textiles ou plastiques, stores en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; plaid ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain ; à l'exception de l'habillement ; revêtements de meubles en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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