Marque enregistrée - Marque en vigueur

Calves
DROUOT PHILATELIE, SARL

Numéro de dépôt :
4340120
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
Calves de DROUOT PHILATELIE

Présentation de la marque Calves

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROUOT PHILATELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Calves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROUOT PHILATELIE domicilié(e) 8 RUE DROUOT - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROUOT PHILATELIE, M. Christian CALVES domicilié(e) 8 rue Drouot - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Calves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calves arrivera à expiration en date du 22 février 2027.


DROUOT PHILATELIE, SARL - 8 RUE DROUOT - 75009 - PARIS - France


DROUOT PHILATELIE, M. Christian CALVES - 8 rue Drouot - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Timbres-poste ;

Estimation de timbres ;

Authentification de timbres.