Marque expirée - Marque en non vigueur

TOILLIES
DROUOT LOUIS

Numéro de dépôt :
98765043
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque TOILLIES

Déposée le 15 décembre 1998 par DROUOT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOILLIES »

Le déposant est DROUOT LOUIS domicilié(e) 4 RUE COLBERT,92290 CHATENAY-MALABRY (dossier no 2386627) - 92290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS DROUOT domicilié(e) 4 RUE COLBERT,92290 CHATENAY-MALABRY (dossier no 2386627) - 92290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILLIES est expirée depuis le 15 décembre 2018.

DROUOT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) ,


DROUOT LOUIS - 4 RUE COLBERT,92290 CHATENAY-MALABRY (dossier no 2386627) - 92290 - France


LOUIS DROUOT - 4 RUE COLBERT,92290 CHATENAY-MALABRY (dossier no 2386627) - 92290 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386627 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Verre à vitrail mi-ouvré Vitraux en verre ouvré et plomb Edition de livres.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.