Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. DROUOT Louis

Numéro de dépôt :
3902853
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Marque figurative de DROUOT Louis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur DROUOT Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur DROUOT Louis domicilié(e) 4 rue Colbert - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUOT Louis domicilié(e) 4 rue Colbert - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902853.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2022.

DROUOT Louis a également déposé les autres marques suivantes : TOILLIES ,


M. DROUOT Louis - 4 rue Colbert - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


M. DROUOT Louis - 4 rue Colbert - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.