Déposée le 15 avril 2004 par DROUOT Cyril et MARSAL Romain Villa pétrus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CANE à BIS – CORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Les déposants sont DROUOT Cyril domicilié(e) 111 rue de FRANCE,06000 NICE - 06000 - France et MARSAL Romain Villa pétrus domicilié(e) 3 ave Louis CAPPATTI,06200 NICE - 06200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARSAL Romain Villa pétrus domicilié(e) 3 ave Louis CAPPATTI,06200 NICE - 06200 - France.
La marque CANE à BIS – CORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286008.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANE à BIS – CORP est expirée depuis le 15 avril 2014.
DROUOT Cyril - 111 rue de FRANCE,06000 NICE - 06000 - France
MARSAL Romain Villa pétrus - 3 ave Louis CAPPATTI,06200 NICE - 06200 - France
MARSAL Romain Villa pétrus - 3 ave Louis CAPPATTI,06200 NICE - 06200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Produit de l'imprimerie. Photographies. Article de papeterie. Cliché. Papier, carton. Boite en carton. Affiche. Album. Carte. Livre. Journaux. Dessins. Vétement. Chaussures. Chapellerie. Bonneterie. Chemise. Gants. Chaussettes. Chaussons. Cravate. Chaussure de sport. Jeux. Jouets. Planche à voile, surf, skate. Trottinette. Patins à roulette. Adhésifs (bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie ou le menage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANE à BIS – CORP"
