Chiens Gâtés
Présentation de la marque Chiens Gâtés
Déposée le 25 octobre 2010 par la société Droullon Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chiens Gâtés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chiens Gâtés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chiens Gâtés est expirée depuis le 25 octobre 2020.
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15