Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chiens Gâtés
Droullon Vanessa, Agissant pour le compte de la société Chiens Gâtés en cours de formation

Numéro de dépôt :
3777163
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
Chiens Gâtés de Droullon Vanessa

Présentation de la marque Chiens Gâtés

Déposée le 25 octobre 2010 par la société Droullon Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chiens Gâtés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société Droullon Vanessa domicilié(e) 3 rue Louis Borderieux - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 836 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Droullon Vanessa domicilié(e) 3 rue Louis Borderieux - 14000 - CAEN - France.

La marque Chiens Gâtés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chiens Gâtés est expirée depuis le 25 octobre 2020.


Droullon Vanessa, Agissant pour le compte de la société Chiens Gâtés en cours de formation - 3 rue Louis Borderieux - 14000 - CAEN - France - SIREN 527836191


Droullon Vanessa - 3 rue Louis Borderieux - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Patrons pour la couture ;

Colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Services de broderie ; retouche de vêtements ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; toilettage d'animaux.