Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVA
DROULERS Gérard, Jean, Constantin, Léon

Numéro de dépôt :
1130699
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INNOVA

Déposée le 11 avril 1980 par DROULERS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DROULERS Gérard, Jean, Constantin, Léon domicilié(e) 20 Orée de Marly, 78590 Noisy le Roi - France.

La marque INNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INNOVA est expirée depuis le 11 avril 1990.

DROULERS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BAHAMA , BALLILA , KREMVAL , BINBIN , DF DROULERS FRESNES , LEMAIRE , DF DROULERS FILS FRESNES , DE ROULERS , TRAMONTA , (Marque figurative)


DROULERS Gérard, Jean, Constantin, Léon - 20 Orée de Marly, 78590 Noisy le Roi - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.