Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DROUIN TRANSPORTS
/
ECO-CONTRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CONTRAT
DROUIN TRANSPORTS

Numéro de dépôt :
93454359
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque ECO-CONTRAT

Déposée le 5 février 1993 par la société DROUIN TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-CONTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société DROUIN TRANSPORTS domicilié(e) 127, Boulevard Robert Schuman, 44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 897 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul DROUIN DROUIN TRANSPORTS - France.

La marque ECO-CONTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CONTRAT est expirée depuis le 5 février 2003.

DROUIN TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : INFO + , JONAS TRANSPORTS , JONAS PROVENCE , RESEUROP , TRANS-DIRECT


DROUIN TRANSPORTS - 127, Boulevard Robert Schuman, 44300 NANTES - France - SIREN 334897857


Paul DROUIN DROUIN TRANSPORTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Transport de personnes ou de marchandises.Déménagement de mobilier.Location de véhicules de Transport.Entrepôts.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage