PHOSAM
Présentation de la marque PHOSAM
Déposée le 10 janvier 1984 par DROUIN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « PHOSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PHOSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSAM est expirée depuis le 10 janvier 1994.
DROUIN Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24