Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOCISTE
M. Drouilly Gilles, Agissant pour le compte de la société Motociste en cours de formation

Numéro de dépôt :
3891671
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
MOTOCISTE de Drouilly Gilles

Présentation de la marque MOTOCISTE

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur Drouilly Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOCISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Drouilly Gilles domicilié(e) 35 rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Drouilly Gilles domicilié(e) 35 rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MOTOCISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOCISTE est expirée depuis le 25 janvier 2022.


M. Drouilly Gilles, Agissant pour le compte de la société Motociste en cours de formation - 35 rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


M. Drouilly Gilles - 35 rue Ernest Cognacq - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Entretien, réparation de véhicule.