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Marques déposées par monsieur DROUET SAMUEL
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Modul' Art Space
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modul' Art Space
M. DROUET SAMUEL, A212

Numéro de dépôt :
4046127
Date de dépôt :
10/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2023
Modul\' Art Space de DROUET SAMUEL

Présentation de la marque Modul' Art Space

Déposée le 10 novembre 2013 par monsieur DROUET SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Modul' Art Space » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur DROUET SAMUEL domicilié(e) 1 ROUTE DU BROST, LE CLOS DES SARMENTS - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUET SAMUEL, A212 domicilié(e) 1 ROUTE DU BROST, LE CLOS DES SARMENTS - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

La marque Modul' Art Space a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modul' Art Space est expirée depuis le 10 novembre 2023.


M. DROUET SAMUEL, A212 - 1 ROUTE DU BROST, LE CLOS DES SARMENTS - 83420 - LA CROIX VALMER - France


M. DROUET SAMUEL, A212 - 1 ROUTE DU BROST, LE CLOS DES SARMENTS - 83420 - LA CROIX VALMER - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ;

Bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.