Déposée le 9 décembre 2003 par DROUET Paulette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'ARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est DROUET Paulette, épouse CAILLE domicilié(e) 18 rue Bourgelat - 69002 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque L'ARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARMONT est expirée depuis le 9 décembre 2023.
DROUET Paulette a également déposé les autres marques suivantes : SEIA
DROUET Paulette, épouse CAILLE - 18 rue Bourgelat - 69002 - LYON - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 30 mai 2005 - Concession de licence n°412826 - Publication au BOPI 2005-05-30
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608416 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535593 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 27 mars 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°621307 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27
Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande, fruits, lait, produits laitiers à l'exception des fromages. Miel, pâté à la viande, vinaigre. Jus de fruits, jus de pomme. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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