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Marques déposées par DROUET MOREILLON Monique Paule
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ISOCELLE DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCELLE DECORATION
DROUET MOREILLON Monique Paule

Numéro de dépôt :
1323938
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/1995
ISOCELLE DECORATION de DROUET MOREILLON Monique Paule

Présentation de la marque ISOCELLE DECORATION

Déposée le 17 septembre 1985 par DROUET MOREILLON Monique Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOCELLE DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DROUET MOREILLON Monique Paule domicilié(e) 1, rue des Combes, 06800 CAGNES SUR MER - France.

La marque ISOCELLE DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCELLE DECORATION est expirée depuis le 17 septembre 1995.


DROUET MOREILLON Monique Paule - 1, rue des Combes, 06800 CAGNES SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.