Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO-BOULANGERIE
DROUET JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3200208
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
AUTO-BOULANGERIE de DROUET JEAN CLAUDE

Présentation de la marque AUTO-BOULANGERIE

Déposée le 11 décembre 2002 par DROUET JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO-BOULANGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est DROUET JEAN CLAUDE domicilié(e) 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES S/LOING - 77460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DROUET JEAN CLAUDE domicilié(e) 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES S/LOING - 77460 - France.

La marque AUTO-BOULANGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO-BOULANGERIE est expirée depuis le 11 décembre 2012.

DROUET JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-BAGUETTE


DROUET JEAN CLAUDE - 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES S/LOING - 77460 - France


MR DROUET JEAN CLAUDE - 3 ANCIENNE ROUTE D'EGREVILLE,77460 SOUPPES S/LOING - 77460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Pain &produits du pain Pâtisserie &confiserie Services de restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.