Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU LANDREAU VILLAGE
DROUET FRERES SA

Numéro de dépôt :
1617028
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU LANDREAU VILLAGE

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DROUET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU LANDREAU VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DROUET FRERES domicilié(e) BP 16, 8 Boulevard du Luxembourg, 44330 VALLET (dossier no 2182903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 240 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LES VINS DROUET FRERES domicilié(e) (dossier no 2182903) - France.

La marque DOMAINE DU LANDREAU VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU LANDREAU VILLAGE est expirée depuis le 25 septembre 2010.

DROUET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DESIRE FRANCOIS , LA SANCIVE


DROUET FRERES SA - BP 16, 8 Boulevard du Luxembourg, 44330 VALLET (dossier no 2182903) - France - SIREN 301240909


S.A. LES VINS DROUET FRERES - (dossier no 2182903) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2000 n°2182903 - Publication au BOPI 2000-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU LANDREAU VILLAGE