Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EXQUIS
DROUET-FOURNY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1656106
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2001

Présentation de la marque LES EXQUIS

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DROUET-FOURNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES EXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DROUET-FOURNY domicilié(e) 49 rue de Montebello, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France.

La marque LES EXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EXQUIS est expirée depuis le 11 avril 2001.

DROUET-FOURNY a également déposé les autres marques suivantes : GELEXQUIS , LES DELICIEUX , FILCOD


DROUET-FOURNY (Société Anonyme) - 49 rue de Montebello, 62200 BOULOGNE-SUR-MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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