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Marques déposées par DROUAULT Frantz
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AD ATELIER S DROUAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD ATELIER S DROUAULT
DROUAULT Frantz

Numéro de dépôt :
1634235
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
31/05/1998
AD ATELIER S DROUAULT de DROUAULT Frantz

Présentation de la marque AD ATELIER S DROUAULT

Déposée le 31 mai 1988 par DROUAULT Frantz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « AD ATELIER S DROUAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DROUAULT Frantz, domicilié(e) 3 bis rue André CHENIER, 37000 TOURS - France.

La marque AD ATELIER S DROUAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD ATELIER S DROUAULT est expirée depuis le 31 mai 1998.


DROUAULT Frantz - 3 bis rue André CHENIER, 37000 TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Vêtements, accessoires, à savoir ceintures;articles de voyage, à savoir sacs, malles, valises, meubles de voyage; meubles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.