Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIE NT
DROUART Michel, Albert, Francis

Numéro de dépôt :
3157923
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
ORIE NT de DROUART Michel

Présentation de la marque ORIE NT

Déposée le 2 avril 2002 par DROUART Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIE NT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est DROUART Michel, Albert, Francis domicilié(e) 8, rue des Lilas,51220 Brimont - 51220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DROUART domicilié(e) 8, Rue des Lilas,51220 Brimont - 51220 - France.

La marque ORIE NT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIE NT est expirée depuis le 2 avril 2012.

DROUART Michel a également déposé les autres marques suivantes : ORIE'NT


DROUART Michel, Albert, Francis - 8, rue des Lilas,51220 Brimont - 51220 - France


Michel DROUART - 8, Rue des Lilas,51220 Brimont - 51220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, lotions pour les cheveux Produits usant de métaux précieux ou semi-précieux ou de leurs alliages, ou en plaqué qu'ils soient destinés à être portés ou non, à la décoration intérieure ou extérieure, au conditionnement alimentaire ou non, soit : argenterie, objets d'art, bijouterie, horlogerie, coffrets à bijoux, boîtes, plateaux à servir, montres, ustensiles et et récipients de cuisine en métaux précieux, écrins, statuettes, flacons en métaux précieux, joaillerie, pierres précieuses, pierres fines, pierreries. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, flacons, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses (idem) , emballages, vannerie. Ustensiles, récipients pour le ménage, la cuisine, le service de la toilette, du vin, par destination ou à caractère décoratif, en toutes matières, reprenant notamment la verrerie, la porcelaine, la faïence. Publicité sur tous supports dont le numérique, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, reprographie, conseil en organisation et direction des affaires, organisations d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, études et recherches de marché au titre d'actions de marketing, promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques, courrier publicitaire, services de secrétariat, traitement de texte ou de données, au titre du télétravail par le moyen du télétraitement (comprendre l'ensemble de la phrase) . Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers. Ingénierie à savoir études de projets techniques, prototypage. Elaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services juridiques. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Architecture. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.