Déposée le 30 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DROUANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DROUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DROUANT domicilié(e) 16/18 Place Gaillon - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 355 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DROUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DROUANT, Société par actions simplifiée - 16/18 Place Gaillon - 75002 - PARIS - France - SIREN 342355492
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2054643 - Publication au BOPI 1995-42
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291600 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 16 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51831 - Publication au BOPI 1991-01-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430388 - Publication au BOPI 2006-03-20
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597840 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-24
Inscription le 27 août 2018 - Résiliation de licence n°731773 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.- Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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