Déposée le 13 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DROUANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DROUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DROUANT domicilié(e) 16/18 Place Gaillon - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 355 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque DROUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DROUANT, Société par actions simplifiée - 16/18 Place Gaillon - 75002 - PARIS - France - SIREN 342355492
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2068476 - Publication au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315532 - Publication au BOPI 2006-05-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19831 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19831 - Publication au BOPI
Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430388 - Publication au BOPI 2006-03-20
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606078 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05
Inscription le 27 août 2018 - Résiliation de licence n°731773 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt;eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons;vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers; services de restauration et d'hôtellerie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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