Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D DROUANT
Numéro de dépôt :
957914
Date de dépôt :
15/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque D DROUANT
Déposée le 15 avril 1976 par monsieur Drouant (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D DROUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D DROUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D DROUANT est expirée depuis le 15 avril 1986.
Drouant (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517