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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROUADAINE
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FRIPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIPAT
SARL DROUADAINE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94536977
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque FRIPAT

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROUADAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROUADAINE domicilié(e) ZAC de Cleunay, RENNES (35000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 639 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Rémy GENTILHOMME Notaire Associé - France.

La marque FRIPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIPAT est expirée depuis le 16 septembre 2004.

DROUADAINE a également déposé les autres marques suivantes : FOURNIL PLUS


SARL DROUADAINE, société à responsabilité limitée - ZAC de Cleunay, RENNES (35000) - France - SIREN 390639441


Maître Rémy GENTILHOMME Notaire Associé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

- Produits de patisserie industrielle particulièrement de la filière "friture": beignets ronds et longs, fonds de tarte ou tartelettes, bandes garnies. - Patisseries fraîches, semi-fraîches, longue conservation et surgelés