Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISETTINE AUBUSSONNAISE
Numéro de dépôt :
924845
Date de dépôt :
05/05/1975
Lieu de dépôt :
Guéret
Présentation de la marque NOISETTINE AUBUSSONNAISE
Déposée le 5 mai 1975 par madame Drot épouse Alivon (Ginette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Guéret), la marque française « NOISETTINE AUBUSSONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOISETTINE AUBUSSONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOISETTINE AUBUSSONNAISE est expirée depuis le 5 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462