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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DROSTUB
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O.T.O - DRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.T.O - DRAIN
DROSTUB (S.A.)

Numéro de dépôt :
1274177
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1994

Présentation de la marque O.T.O - DRAIN

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) DROSTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.T.O - DRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DROSTUB domicilié(e) 9, rue de l'Industrie, 28500 VERNOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque O.T.O - DRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.T.O - DRAIN est expirée depuis le 29 mai 1994.

DROSTUB a également déposé les autres marques suivantes : AGRO DRIP


DROSTUB (S.A.) - 9, rue de l'Industrie, 28500 VERNOUILLET - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières;tuyaux, tubes et conduits non métalliques;armatures et gaines pour conduites d'air, d'eau, de gaz ou d'électricité;joints, manchons et brides de tuyaux.Matériaux de construction;tuyaux en grès ou en ciment; armatures et gaines pour la construction, tuyaux de drainages, conduites d'eau non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.