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Marques déposées par monsieur DROSSON François
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haus MAISONS D'ARCHITECTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

haus MAISONS D'ARCHITECTES
M. DROSSON François
Mle THIMON Amandine

Numéro de dépôt :
4235106
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2025
haus MAISONS D\'ARCHITECTES de DROSSON François

Présentation de la marque haus MAISONS D'ARCHITECTES

Déposée le 18 décembre 2015 par monsieur DROSSON François et mademoiselle THIMON Amandine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « haus MAISONS D'ARCHITECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur DROSSON François domicilié(e) chemin de l'égalité - 69220 - CERCIE - France et mademoiselle THIMON Amandine domicilié(e) chemin de l'égalité - 69220 - CERCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROSSON François domicilié(e) chemin de l'égalité - 69220 - CERCIE - France.

La marque haus MAISONS D'ARCHITECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque haus MAISONS D'ARCHITECTES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.


M. DROSSON François - chemin de l'égalité - 69220 - CERCIE - France

Mle THIMON Amandine - chemin de l'égalité - 69220 - CERCIE - France


M. DROSSON François - chemin de l'égalité - 69220 - CERCIE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.