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Marques déposées par monsieur DROSNET Jean-Yves
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MAITRE GASCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE GASCON
Monsieur DROSNET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1642776
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/10/1998

Présentation de la marque MAITRE GASCON

Déposée le 4 octobre 1988 par monsieur DROSNET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MAITRE GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DROSNET Jean-Yves domicilié(e) 13, Rue Ampère, 85300 CHALLANSMonsieur FOUQUET Bernard,Les Rincinières, 85710 LA GARNACHE - France.

La marque MAITRE GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE GASCON est expirée depuis le 4 octobre 1998.


Monsieur DROSNET Jean-Yves - 13, Rue Ampère, 85300 CHALLANSMonsieur FOUQUET Bernard,Les Rincinières, 85710 LA GARNACHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, animaux vivants, aliments pour les animaux, viande, tous ces produits provenant de Gascogne

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.