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Marques déposées par DRONISEP (Délégation Régionale de l'Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions) (Etablissement public à caractère administratif
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TRAJECTOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAJECTOIRES
DRONISEP (Délégation Régionale de l'Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions) (Etablissement public à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
97710113
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque TRAJECTOIRES

Déposée le 18 décembre 1997 par DRONISEP (Délégation Régionale de l'Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions) (Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAJECTOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est DRONISEP (Délégation Régionale de l'Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions) (Etablissement public à caractère administratif), domicilié(e) 12, rue Georges Enesco, 94010 CRETEIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BESSIERE Délégué Régional DRONISEP - France.

La marque TRAJECTOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJECTOIRES est expirée depuis le 18 décembre 2007.


DRONISEP (Délégation Régionale de l'Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions) (Etablissement public à caractère administratif) - 12, rue Georges Enesco, 94010 CRETEIL CEDEX - France


Bernard BESSIERE Délégué Régional DRONISEP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Document psycho pédagogique écrit.