Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GM
Numéro de dépôt :
1267918
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/10/1993
Présentation de la marque GM
Déposée le 17 octobre 1983 par DRONEAU Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GM est expirée depuis le 17 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37