Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTURA ZENITH
DRONE VOLT

Numéro de dépôt :
4527130
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
ALTURA ZENITH de DRONE VOLT

Présentation de la marque ALTURA ZENITH

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par DRONE VOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTURA ZENITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est DRONE VOLT domicilié(e) 14, rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ALTURA ZENITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTURA ZENITH arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

DRONE VOLT a également déposé les autres marques suivantes : DRONE SPRAY , , DANDRONE , DRONE PAINT , (Marque figurative) , DRONEVOLT HELIPLANE , DRONE JANUS , DRONE VOLT PILOT , DRONEVOLT COPTERPLANE , PENSAR


DRONE VOLT - 14, rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France


@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 6 juin 2019 - Retrait partiel n°758383 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour drones, véhicules, avions et hélicoptères ; appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour modèles réduits de drones, de véhicules, d'avions et d'hélicoptères et pour jouets motorisés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; logiciels de simulateurs de vols ; logiciels de guidage et de téléguidage de drones ; logiciels téléchargeables notamment sur ordinateurs, téléphones portables ou tablettes électroniques et/ou numériques ; logiciels de jeux ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; Dispositifs de navigation GPS ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; appareils de radio pour véhicules ; radars ; périphériques d'ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; lunettes 3D ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; caméras vidéo ; Caméras cinématographiques ; Caméras infrarouges ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; câbles électriques ; détecteurs ; chargeurs de piles et de batteries ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques ; Systèmes de détection de drones; aucun des produits susmentionnés n’ayant été conçu pour être utilisé ou porté par les cyclistes, ni conçu ou adapté pour être attaché à des vélos ;

Appareils de locomotion par air, terre ou par eau, autre que des vélos ; véhicules télécommandés autres que jouets et autres que les vélos télécommandés ; véhicules électriques autres que les vélos ; avions sans pilote, à savoir drones et aéronefs télé-pilotés ; appareils, instruments et organes de transmission pour véhicules terrestres, ne comprenant pas les vélos ; moteurs pour véhicules terrestres à l'exception des vélos ; amortisseurs de suspensions pour véhicules, ne comprenant pas les vélos ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ; Drones à caméra ; Hélicoptères télécommandés avec caméra embarquée ; Drones civils ; Drones militaires ;

Modèles réduits, téléguidés ou non d'avions, d'hélicoptères, de drones ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; Drones [jouets], aucun des produits susmentionnés ne concernent les vélos jouets ou les vélos miniatures.