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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROME TRAITEMENTS SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE
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BATI VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI VERT
DROME TRAITEMENTS SARL SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE

Numéro de dépôt :
3625583
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2019
BATI VERT de DROME TRAITEMENTS SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE

Présentation de la marque BATI VERT

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROME TRAITEMENTS SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATI VERT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROME TRAITEMENTS SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 929 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROME TRAITEMENTS SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI VERT est expirée depuis le 28 janvier 2019.


DROME TRAITEMENTS SARL SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE - France - SIREN 482929031


DROME TRAITEMENTS SARL 9 avenue de Chabeuil 26000 VALENCE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.