Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Trusting Electronic Commerce
DROMARD Martine
BOSCHER Jean-Claude
GUISTINI Guy

Numéro de dépôt :
98754606
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Trusting Electronic Commerce

Déposée le 14 octobre 1998 par DROMARD Martine, BOSCHER Jean-Claude, GUISTINI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trusting Electronic Commerce »

Les déposants sont DROMARD Martine, domicilié(e) 2 Impasse Arnaud Bompard, 13007 Marseille - France, BOSCHER Jean-Claude, domicilié(e) 2 bis, rue Monte Bellevue, 13007 Marseille - France, GUISTINI Guy, domicilié(e) 10 Impasse Cyrnos, 13600 La Ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BOSCHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DROMARD Martine a également déposé les autres marques suivantes : Trusting Electronic Trade


DROMARD Martine - 2 Impasse Arnaud Bompard, 13007 Marseille - France

BOSCHER Jean-Claude - 2 bis, rue Monte Bellevue, 13007 Marseille - France

GUISTINI Guy - 10 Impasse Cyrnos, 13600 La Ciotat - France


Jean-Claude BOSCHER - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289722 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289779 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

. publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. . éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.