TERRITOIRES ASSOCIES Droits et Territoires Cabinet d'Avocats
Présentation de la marque TERRITOIRES ASSOCIES
Déposée le 17 mars 2003 par Droits et Territoires Cabinet d'Avocats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITOIRES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est Droits et Territoires Cabinet d'Avocats domicilié(e) 30, rue de la République,69002 LYON - 69002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Droits et Territoires Jean-Charles VIGNOT domicilié(e) 30, rue de la République,69002 LYON - 69002 - France.
La marque TERRITOIRES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES ASSOCIES est expirée depuis le 17 mars 2013.
Droits et Territoires Cabinet d'Avocats - 30, rue de la République,69002 LYON - 69002 - France
Droits et Territoires Jean-Charles VIGNOT - 30, rue de la République,69002 LYON - 69002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Publications périodiques, produits de l'imprimerie, brochures, manuels, livres. Etudes de marché, estimation en affaires commerciales, consultation pour la direction des affaires, expertise en affaires, renseignement d'affaires aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, agence d'import export, informations d'affaires, organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gestion de fichiers informatiques. Consultation en matière financière, investissement de capitaux, analyse financière, estimations financières et fiscales, informations financières, expertise fiscale. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet. Informations en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires, publication de livres, publication de texte autres que textes publicitaires, enseignement dans le domaine juridique, judiciaire et comptable. Services juridiques rendus par un avocat ou un conseil juridique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.