Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE FROG FREE RIDERS & OWNERS GROUP
DROITECOURT Patrick
PAIX François

Numéro de dépôt :
4012520
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
14/06/2023
ZE FROG FREE RIDERS & OWNERS GROUP de DROITECOURT Patrick

Présentation de la marque ZE FROG FREE RIDERS & OWNERS GROUP

Déposée le 14 juin 2013 par DROITECOURT Patrick et PAIX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ZE FROG FREE RIDERS & OWNERS GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont DROITECOURT Patrick domicilié(e) 30 RUE DE SAINT CLOUD - 92410 - VILLE D'AVRAY - France et PAIX François domicilié(e) 83 AVENUE D'ITALIE - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ZE FROG FREE RIDERS & OWNERS GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE FROG FREE RIDERS & OWNERS GROUP est expirée depuis le 14 juin 2023.

DROITECOURT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


DROITECOURT Patrick - 30 RUE DE SAINT CLOUD - 92410 - VILLE D'AVRAY - France

PAIX François - 83 AVENUE D'ITALIE - 75013 - PARIS - France


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Instruments optiques à savoir lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de moto, lunettes de ski ; masques de ski ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; montures (châsses) de lunettes ; étuis spécialement conçus pour lunettes et lunettes solaires et leurs pièces et accessoires ; casques de protection pour la pratique du sport ; casques de protection destinés au motocyclisme ; vêtements de protection ; vestes de protection ; gants de protection ; pantalons de protection ; tenues de protection ; chaussures de protection ; lunettes de protection ; visières pour casques de protection ; vêtements réfléchissants ; protections anti-choc pour parties du corps ; pièces des produits précités pour le motocyclisme ; casques.

Horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres en cuir, en métal, en plastique ; montres automatiques ; montres-bracelets ; montres de plongée ; montres de sport ; cadrans de montres ; boitiers de montres ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir, en imitations du cuir, en matières plastiques, en métaux précieux, métalliques, non métalliques ; anneaux porte-clefs en matières plastiques ; cordons porte-clefs.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; atlas routiers ; cartes géographiques ; plans ; guides et cartes touristiques ; autocollants [articles de papeterie] ; écussons [cachets en papier] ; décalcomanies ; tatouages (effaçables) ; magazines (périodiques) ; journaux ; catalogues ; lettres d'informations ; livres et manuels d'instruction ; manuels d'entretien de motos ; répertoires ; imprimés publicitaires ; affiches ; bannières en papier ; drapeaux en papier ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; prospectus ; étiquettes non en tissu ; cartes postales ; cartes de voeux ; enveloppes [papeterie] ; calendriers ; albums de photographies ; carnets ; papier à lettres ; signets ; sous-mains ; dessous de chopes à bière ; linge de table en papier ; nappes et serviettes en papier ; sets de table en papier ; serviette de table en papier ; papier d'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boites en carton ou en papier ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; figurines [statuettes] en papier mâché ; étuis de chéquiers ; pochettes de passeport ; porte-chéquiers ; stylos ; crayons ; règles à dessiner ; gommes à effacer.

Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; habillement pour motocyclistes et automobilistes ; pantalons ; pantalons d'entrainement ; combinaisons ; shorts ; chemises ; débardeurs ; polos ; t-shirts ; pull-overs ; chandails ; gilets ; costumes (habillement) ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; caleçons ; culottes ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; pyjamas ; robes de chambre. Chapellerie ; bandeaux pour la tête ; bandeaux pour les poignets ; bandanas [foulards] ; casquettes ; bonnets ; bérets ; chapeaux ; chapeaux de pluie ; couvre-oreilles (habillement) ; pochettes (habillement). Gants (habillement) ; moufles ; mitaines ; écharpes. Parkas ; par-dessus ; vêtements d'extérieur ; vêtements de pluie ; manteaux ; imperméables ; vestes ; blousons ; fourrures (vêtements) ; uniformes. Ceintures (habillement) ; bretelles. Cravates. Tabliers (vêtements) ; bavoirs non en papier ; blouse. Chaussettes ; guêtres ; jambières. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage, de ski, de sport ; bottes (chaussures) ; bottines (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; chaussons ; pantoufles ; sandales et souliers de bain ; antidérapants pour chaussures ; semelles ; bouts de chaussures ; fixe-chaussettes (habillement) ; empeignes de chaussures ; ferrures et trépointes de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; crampons de chaussures de sport ; semelles intérieures pour chaussures.