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Marques déposées par DROIT Patrick
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BELLA DONNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA DONNA
DROIT Patrick

Numéro de dépôt :
1287812
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1994
BELLA DONNA de DROIT Patrick

Présentation de la marque BELLA DONNA

Déposée le 26 octobre 1984 par DROIT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DROIT Patrick domicilié(e) 19, rue Mirabeau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTONI - France.

La marque BELLA DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA DONNA est expirée depuis le 26 octobre 1994.


DROIT Patrick - 19, rue Mirabeau, 75016 PARIS - France


COTONI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Vêtements éducation divertissements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.