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Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN
Droit Humain International, Association

Numéro de dépôt :
3891617
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l\'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN de Droit Humain International

Présentation de la marque Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN

Déposée le 25 janvier 2012 par Droit Humain International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est Droit Humain International, Association domicilié(e) 5 rue Jules Breton - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Droit Humain International domicilié(e) 5 rue Jules Breton - 75013 - PARIS - France.

La marque Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN est expirée depuis le 25 janvier 2022.

Droit Humain International a également déposé les autres marques suivantes : Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN


Droit Humain International, Association - 5 rue Jules Breton - 75013 - PARIS - France


Droit Humain International - 5 rue Jules Breton - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.