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Marques déposées par l'association loi 1901 Droit Humain International
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Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN
Droit Humain International, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3890090
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN de Droit Humain International

Présentation de la marque Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN

Déposée le 19 janvier 2012 par l'association loi 1901 Droit Humain International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Droit Humain International domicilié(e) 5 rue Jules Breton - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Droit Humain International, Mme. Danièle Juette domicilié(e) 5 rue Jules Breton - 75013 - Paris - France.

La marque Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre Maçonnique Mixte International LE DROIT HUMAIN est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Droit Humain International a également déposé les autres marques suivantes : Suprême Conseil du Rite Ecossais Ancien et Accepté de l'O.M.M.I. LE DROIT HUMAIN


Droit Humain International, association loi 1901 - 5 rue Jules Breton - 75013 - Paris - France


Droit Humain International, Mme. Danièle Juette - 5 rue Jules Breton - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.