Présentation de la marque TSA HEBDO - TRAVAIL SOCIAL ACTUALITÉS
Déposée le 22 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DROIT ET SOCIETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TSA HEBDO - TRAVAIL SOCIAL ACTUALITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DROIT ET SOCIETE domicilié(e) 67, rue de l'Aqueduc, ,75010 Paris - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 444 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Bance Droit et Société domicilié(e) 67, rue de l'Aqueduc,75010 Paris - 75010 - France.
La marque TSA HEBDO - TRAVAIL SOCIAL ACTUALITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DROIT ET SOCIETE (SAS) - 67, rue de l'Aqueduc, ,75010 Paris - 75010 - France - SIREN 332252444
Pierre Bance Droit et Société - 67, rue de l'Aqueduc,75010 Paris - 75010 - France
Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394715 - Publication au BOPI 2004-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, affiches, matériels d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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