Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.H. TRAVAIL HEBDO
DROIT ET SOCIETE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95603696
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque T.H. TRAVAIL HEBDO

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROIT ET SOCIETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.H. TRAVAIL HEBDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DROIT ET SOCIETE domicilié(e) 67, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doublet Catherine Droit et Société - France.

La marque T.H. TRAVAIL HEBDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.H. TRAVAIL HEBDO est expirée depuis le 29 décembre 2005.

DROIT ET SOCIETE a également déposé les autres marques suivantes : L'AssMat – Petite enfance , TSA ÉDITIONS , SECTEUR, MENSUEL DE L'ECONOMIQUE ET DE LA GESTION DU SANITAIRE ET SOCIAL , TRAVAIL HEBDO , TSA HEBDO - TRAVAIL SOCIAL ACTUALITÉS , L'ASSMAT , T.L. TRAVAIL LA LETTRE QUOTIDIEN , TSA TRAVAIL SOCIAL ACTUALITES , DROIT ET SOCIETE EDITIONS , DROIT ET SOCIETE


DROIT ET SOCIETE (S.A.R.L.) - 67, rue de l'Aqueduc, 75010 PARIS - France - SIREN 332252444


Doublet Catherine Droit et Société - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, affiches, matériels d'enseignement sous forme de jeux; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communication par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services juridiques.Programmation pour ordinateurs.Conseils ou renseignements pour particuliers, sans rapport avec la conduite des affaires.Imprimerie et composition.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.