Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROGUET INTERNATIONAL
DROGUET INTERNATIONAL
DROGUET INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1229650
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque DROGUET INTERNATIONAL

Déposée le 9 mars 1983 par DROGUET INTERNATIONAL et DROGUET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROGUET INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DROGUET INTERNATIONAL domicilié(e) 11, rue Popincourt, 75011 PARIS (dossier no 2015542) - France et DROGUET INTERNATIONAL domicilié(e) JOUY-SUR-MORIN, 77320 LA FERTE GAUCHER (dossier no 2012975) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque DROGUET INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROGUET INTERNATIONAL est expirée depuis le 9 mars 2003.

DROGUET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DROGUET LES 3 SAPINS , CRISTAL DE NOEL , LES DECORELLES , ATTACH POP , GUIRLUX , SCINT IX , LES DECORELLES DE DROGUET INTERNATIONAL , NOEL 2000 , CIJAD , DROGUET INTERNATIONAL


DROGUET INTERNATIONAL - 11, rue Popincourt, 75011 PARIS (dossier no 2015542) - France

DROGUET INTERNATIONAL - JOUY-SUR-MORIN, 77320 LA FERTE GAUCHER (dossier no 2012975) - France - SIREN 7



Renouvellement sans limitation n°2015542 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1992 n°2012975 - Publication au BOPI 1992-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301198 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 11 mai 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°158594 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271758 - Publication au BOPI 1999-02-08

Inscription le 23 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64275 - Publication au BOPI 1992-06-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revue.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.