Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROGUERIE-LAND
DROG'ESPACE COUCHON (S.A.)

Numéro de dépôt :
95603162
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque DROGUERIE-LAND

Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DROG'ESPACE COUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DROGUERIE-LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DROG'ESPACE COUCHON domicilié(e) 93 à 97 RUE LATECOERE, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 442 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DROG'ESPACE COUCHON - France.

La marque DROGUERIE-LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROGUERIE-LAND est expirée depuis le 21 décembre 2005.


DROG'ESPACE COUCHON (S.A.) - 93 à 97 RUE LATECOERE, 26000 VALENCE - France - SIREN 381442698


SA DROG'ESPACE COUCHON - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Rejet partiel n°210183 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, engrais pour les terres. Couleurs, vernis non isolants, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; lotions pour les cheveux, dentifrices, savons désinfectants. Désinfectants à usage hygiénique ou médical (à l'exception de savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicide. Ustensiles et récipients électriques pour le ménage ou la cuisine. Coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts), rasoirs. Papier, carton et produits en ces matières à savoir essuie-mains en papier, mouchoir de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier,serviettes de tables en papier, stores en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papiers, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), jetons de contrôle, boîtes en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier mâché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'arts gravés, planches (gravures), photogravures, portraits, statuettes en papier mâché, tableaux (peintures) encadrés ou non, tables arithmétiques. Adhésifs (matières collantes) pour le ménage; sacs à ordure en matières plastiques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, vernis isolants. Parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux),matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, boutons de porte en porcelaine, cache-pot non en papier, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), éteignoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poignées de portes (en porcelaine), porcelaines, poteries, pots à fleurs, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), terrariums d'appartement (culture des plantes), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vases sacrés non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux,dames-jeannes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous de plat (ustensile de table), écuelles, gobelets non en métaux précieux, gourdes, hanaps non métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour piques-niques (vaisselle), passe-thé non en métaux précieux, pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents non en métaux précieux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviette (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, services (vaisselle), services à café, services à thé, service à épices, services à liqueur non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), blaireaux, boîtes à savon, brûle-parfums, chausse-pieds, cornes à chaussures, cuvettes, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, flacons non en métaux précieux, nécessaires de toilette, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, tire-bottes, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, vaporisateurs à parfum, vases de nuit.Tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants). Tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales (non en matières textiles). Jeux, jouets. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles, semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.