Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATMOSPHERE
Numéro de dépôt :
1405256
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
16/12/1996
Présentation de la marque ATMOSPHERE
Déposée le 16 décembre 1986 par monsieur DROALEN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 16 décembre 1996.
DROALEN Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39