Déposée le 5 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X'TRACT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRIVER domicilié(e) 1 bis, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 011 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRIVER Société par actions simplifiée - 1 bis, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 672011111
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Quincaillerie métallique, colonnes d'affichage métalliques, matériaux de construction métalliques, charnières métalliques, rails métalliques de fixation et de soutien d'étiquettes, cornières et profilés métalliques pour la signalisation, signalisations métalliques (non mécaniques, non lumineuses), plaques et panneaux métalliques (ni lumineux, ni mécaniques).
Appareils et instruments de signalisation, enseignes lumineuses, tableaux et panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, colonnes d'affichage lumineuses, tubes lumineux pour la publicité ; étiquettes électroniques pour marchandises.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, catalogues, écriteaux en papier ou en carton, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour écrire, affiches, étiquettes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), encres (à l'exception des encres (toner) pour photocopieurs, des encres d'imprimerie, des encres pour la peausserie, des encres pour le cuir et des encres pour marquer les animaux).
Matériaux de construction non métalliques, colonnes d'affichages (non métalliques), cornières et profilés non métalliques pour la signalisation, plaques et panneaux non métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), rails en matières plastiques, signalisations non lumineuses (non mécaniques et non métalliques).
Cadres, tableaux d'affichage, écriteaux en matières plastiques, porte-étiquettes et porte-affiches en matières plastiques, lettres et chiffres en matières plastiques, présentoirs, étagères, attaches de tubes en matières plastiques, profilés non métalliques ; accessoires d'équipement de linéaire en matières plastiques, à savoir pattes d'attache de câbles ou de tubes, baguettes d'encadrement, capsules de bouchage non métalliques, boulons non métalliques, serre-câbles non métalliques, moulures pour cadres, charnières non métalliques, rayons pour classeurs, hampes, rayonnages, rivets non métalliques, vis non métalliques, rails de fixation et de soutien d'étiquettes ; boîtes en matières plastiques pour l'emballage.
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de vente au détail des produits précités.
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