Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRALUX DESIGN
DRIVER Société anonyme

Numéro de dépôt :
3294077
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
SPIRALUX DESIGN de DRIVER

Présentation de la marque SPIRALUX DESIGN

Déposée le 26 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) DRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRALUX DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRIVER domicilié(e) 1 bis, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 011 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SPIRALUX DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALUX DESIGN est expirée depuis le 26 mai 2014.

DRIVER a également déposé les autres marques suivantes : SPIRASIGN DISPLAY , CEETOUR , X'TRACT , LE CUBE EUROPEAN POP , EUROPEAN POP CUBE , FREE LINE , DECOBARRE CLIP-AFFICHE


DRIVER Société anonyme - 1 bis, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 672011111


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Colonnes d'affichage métalliques, signalisations métalliques (non mécaniques, non lumineuses), plaques et panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques). Signalisation lumineuse, enseignes lumineuses, tableaux et panneaux de signalisation lumineux, colonnes d'affichage lumineuses, tubes lumineux pour la publicité. Colonnes d'affichage (non métalliques), plaques et panneaux non métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), signalisations non lumineuses (non métalliques et non mécaniques). Cadres pour la signalisation, tableaux d'affichage, écriteaux en matières plastiques, supports d'affichettes, porte-affiches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.