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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DRIVER
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FREE LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE LINE
DRIVER SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3305196
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
FREE LINE de DRIVER

Présentation de la marque FREE LINE

Déposée le 26 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) DRIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRIVER domicilié(e) 1 bis, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 011 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque FREE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE LINE est expirée depuis le 26 juillet 2014.

DRIVER a également déposé les autres marques suivantes : SPIRASIGN DISPLAY , CEETOUR , X'TRACT , LE CUBE EUROPEAN POP , EUROPEAN POP CUBE , SPIRALUX DESIGN , DECOBARRE CLIP-AFFICHE


DRIVER SOCIETE ANONYME - 1 bis, rue Charles Michels,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 672011111


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Elément de meuble, à savoir profilé destiné à être fixé à l'avant des tablettes de présentoir et permettant la fixation des étiquettes de prix.