Déposée le 10 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DRIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPEAN POP CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DRIVER domicilié(e) 1 bis, rue Charles Michel,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 011 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EUROPEAN POP CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DRIVER (Société anonyme) - 1 bis, rue Charles Michel,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France - SIREN 672011111
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550960 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578699 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Catalogues. Boîtes en matières plastiques pour l'emballage, présentoirs, objets d'art en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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