Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO F
DRIVE SYSTEMS

Numéro de dépôt :
99774354
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque AUTO F

Déposée le 5 février 1999 par la société DRIVE SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société DRIVE SYSTEMS domicilié(e) Z.I. Panorama, B.P. 405, 72009 LE MANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 367 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRIVE SYSTEMS - France.

La marque AUTO F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO F est expirée depuis le 5 février 2009.


DRIVE SYSTEMS - Z.I. Panorama, B.P. 405, 72009 LE MANS CEDEX - France - SIREN 351367420


DRIVE SYSTEMS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

- signalisation non lumineuse, non mécanique, non métallique - signalisation non lumineuse, non mécanique, métallique - adhésif (matières collantes) de signalisation pour automobile, poids lourds, remorques et semi remorques - disques de signalisation pour automobiles, poids lourds, remorques et semi remorques (en papier ou en matières plastique).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.