Déposée le 20 octobre 2012 par monsieur DRISSI Sabeur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « LOVELIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est monsieur DRISSI Sabeur domicilié(e) 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DRISSI Sabeur domicilié(e) 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.
La marque LOVELIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DRISSI Sabeur - 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France
M. DRISSI Sabeur - 979 Chemin de la Palestine, Les Valayans - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605446 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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