Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUT SOLEIL NOTRE ENJEU, LA PLANETE
Driss Haouesse

Numéro de dépôt :
3600890
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2018
ATOUT SOLEIL NOTRE ENJEU, LA PLANETE de Driss Haouesse

Présentation de la marque ATOUT SOLEIL NOTRE ENJEU, LA PLANETE

Déposée le 25 septembre 2008 par Driss Haouesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SOLEIL NOTRE ENJEU, LA PLANETE »

Le déposant est Driss Haouesse domicilié(e) 6 rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Driss Haouesse domicilié(e) 6 rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SOLEIL NOTRE ENJEU, LA PLANETE est expirée depuis le 25 septembre 2018.


Driss Haouesse - 6 rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France


Driss Haouesse - 6 rue François Mauriac,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 22 décembre 2009 - Concession de licence n°512674 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Inscription le 17 février 2010 - Changement d'adresse n°516853 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.