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Marques déposées par monsieur Driouch Sami
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TANK ELEMENTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TANK ELEMENTS
M. Driouch Sami

Numéro de dépôt :
4183820
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2025
TANK ELEMENTS de Driouch Sami

Présentation de la marque TANK ELEMENTS

Déposée le 27 mai 2015 par monsieur Driouch Sami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TANK ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est monsieur Driouch Sami domicilié(e) BL1, 23 ter rue de romainville - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Driouch Sami domicilié(e) BL1, 23 ter rue de romainville - 75019 - PARIS - France.

La marque TANK ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANK ELEMENTS arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.


M. Driouch Sami - BL1, 23 ter rue de romainville - 75019 - PARIS - France


M. Driouch Sami - BL1, 23 ter rue de romainville - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 21 octobre 2015 - Retrait partiel n°656523 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 14 janvier 2016 - Erratum n°660851 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684510 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).